Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE ORTHO
ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4035851
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2023
ONE ORTHO de ONE ORTHO

Présentation de la marque ONE ORTHO

Déposée le 30 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ONE ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONE ORTHO domicilié(e) 7 rue de la Robotique - 42000 - ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 284 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ONE ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE ORTHO est expirée depuis le 30 septembre 2023.

ONE ORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ONE FOR YOU , DIGITAL PLANNER , DIGITAL FORM , ONEORTHO MEDICAL , DIGITAL FIT , ONE 4 YOU


ONE ORTHO, Société par Actions Simplifiée - 7 rue de la Robotique - 42000 - ST ETIENNE - France - SIREN 795284355


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Implants chirurgicaux, implants orthopédiques, instruments chirurgicaux, appareils chirurgicaux, prothèses du genou, prothèses de la hanche, prothèses de l'épaule, prothèses vertébrales.

Gestion des affaires commerciales ; vente au détail ou en gros d'implants chirurgicaux, d'implants orthopédiques, d'instruments chirurgicaux, d'appareils chirurgicaux, de prothèses du genou, de la hanche, de l'épaule et vertébrales.

Conception d'implants chirurgicaux, d'implants orthopédiques, d'instruments chirurgicaux, d'appareils chirurgicaux, de prothèses du genou, de prothèses de la hanche, de prothèses de l'épaule, de prothèses vertébrales.